Documentation requise lors de la vente d’un speed pedelec

Un speed pedelec n’est pas considéré comme un vélo électrique classique en Belgique, mais comme un véhicule motorisé. Cela signifie que certains documents sont légalement obligatoires afin de pouvoir reprendre et revendre le vélo correctement.
 Pour que la vente se déroule sans encombre, nous te demandons de fournir trois documents lors de la vente de ton speed pedelec à Upway.

Sans ces documents, nous ne pouvons pas (ou seulement de manière limitée) revendre le vélo, ce qui peut entraîner un retard ou une annulation de la vente.

Quels documents dois-tu fournir ?

1. Certificat de conformité (CoC)

Le Certificate of Conformity (CoC) prouve que ton speed pedelec est conforme à la réglementation européenne.

• Ce document est délivré par le fabricant (par exemple Stromer)

• Il s’agit généralement d’un document officiel au format A4

• Sans CoC, le speed pedelec ne peut pas être correctement immatriculé ni vendu
  
  

Tu n’as plus ce document ? Dans certains cas, un duplicata peut être demandé auprès du fabricant, mais cette procédure peut prendre plusieurs semaines.

2. Certificat d’immatriculation

Ce document prouve que le speed pedelec a été officiellement immatriculé en Belgique.

• Comparable au certificat d’immatriculation d’un cyclomoteur

• Le document est établi au nom du propriétaire

• Upway ne peut pas recréer ce document

Si tu ne l’as plus, nous te demandons de contacter l’organisme auprès duquel le vélo a été immatriculé.

3. Preuve de radiation (désimmatriculation)

Avant la vente, le speed pedelec doit être désimmatriculé.

• Cette preuve confirme que la plaque d’immatriculation belge a été radiée

• Ce document est obligatoire pour pouvoir reprendre et revendre correctement le vélo

Si le vélo est encore immatriculé, nous te demandons d’effectuer d’abord la démarche de désimmatriculation ou de fournir la plaque d’immatriculation avec le vélo.

Que se passe-t-il si un document manque ?

Si un ou plusieurs documents sont manquants :

• Nous te contacterons afin d’examiner ensemble les possibilités

• Le vélo sera temporairement mis en attente jusqu’à clarification

• La vente peut être retardée ou annulée
  
  

Bon à savoir : le certificat d’immatriculation et la preuve de radiation doivent toujours être fournis par le vendeur. Upway ne peut pas reconstruire ces documents.

⚠️ ATTENTION : si tu ne peux pas fournir l’un des documents requis, cela peut entraîner une baisse du prix de rachat, jusqu’à 150 € par document manquant.

Récapitulatif : quels documents fournir ?

Pour une vente fluide de ton speed pedelec en Belgique, nous te demandons :

• Certificat de conformité (CoC)

• Certificat d’immatriculation

• Preuve de radiation